Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.

Description

La présente consultation porte sur la fourniture de décors de Noël non lumineux comprenant des sapins naturels de différentes espèces, des sapins givrés pailletés, des branches de bouleau naturelles, des branches de saules naturelles, des genêts givrés pailletés ainsi que sur la fourniture de boules et de nœuds décoratifs de différentes dimensions. L’ensemble de ces décors est destiné principalement à un usage extérieur, robustesse et rigidité seront donc attendu. Les fournitures proposées répondront aux critères énoncés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans le descriptif du bordereau des prix Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 7 lots et conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. »

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 7 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits horticoles et produits de pépinières, code 03120000

Prix habituel

montants de référence du code 03120000

Code CPV

Éléments décoratifs divers, code 39298900

Prix habituel

montants de référence du code 39298900

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

54 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 7 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis