Accueil › Haute-Saône › Appel d'offres 26-2797

Maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées

Date limite de réponse6 févr. 2026clos, publié le 9 janvier 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: Maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées
Description: La présente consultation concerne la maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L1212-3, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est de 250 000 EUR HT. L'atteinte de ce seuil rendra le présent accord-cadre caduc.
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: CTEU de Pusey
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication

Référence: 26-2797
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 26-2797 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 9 janvier 2026
Dernière publication: 9 janvier 2026
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: 24700001100111
Nom publié sur cet appel d'offres: Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
Contact: publié dans l'appel d'offres 26-2797, paru le 9 janvier 2026