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Traitement de déchets inertes de type pierres, terres et gravats

Commune de Cherbourg-en-CotentinProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 16 mars 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Traitement de déchets inertes de type pierres, terres et gravats
Description
Marché à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
50100 - Chebourg-en-Cotentin · département : Manche (50)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
social et environnemental

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Identité

Code CPV
Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
Prix habituel
montants de référence du code 90500000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-27234
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-27234 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 mars 2026
Dernière publication
16 mars 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20005684400018
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-27234, paru le 16 mars 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)