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Transport de personnes par autocars ou mini-bus avec chauffeurs pour la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Commune de PuteauxProcédure ouverteServices

Attribué65 k€montant maximum HT, à Compagnie Armoricaine de Transports, le 14 mai 2026
Date limite de réponseclos, publié le 15 mars 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Transport de personnes par autocars ou mini-bus avec chauffeurs pour la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur (Morbihan)
Description
Le marché a pour objet les prestations de transport de personnes par autocar ou mini-bus avec chauffeur pour la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur (Morbihan). La Ville de Puteaux souhaite louer des autocars avec chauffeurs pour les vacanciers et colonies de vacances de la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur. Les utilisateurs sont : les services de l'enseignement, (écoles primaires et maternelles), les centres aérés, la jeunesse, les vacanciers et la colonie de vacances de la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 du présent C.C.P. La procédure est un appel d'offres ouvert. La procédure n'est pas allotie, car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Durée du marché Le marché est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). Montant et estimation du marché Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 65 000,00 euros H.T. Le montant maximum indiqué ci-dessus ne correspond pas à l'estimatif de commandes prévu par la Ville. À titre estimatif, la Ville pourrait commander jusqu'à 50 000,00 euros HT d'articles par an. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution
PLOEMEUR, 56270 · département : Morbihan (56)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
Critère 1 : Les performances techniques des véhicules et équipements dédiés au marché : 50 points ; Critère 2 - Les modalités d'organisation des prestations : 15 points ; Critère 3 - Prix : 35 points

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-51480 (nouvel onglet)paru le 27 mai 2026Transport de personnes par autocars ou mini-bus avec chauffeurs pour la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur (Morbihan)Compagnie Armoricaine de Transports14 mai 202665 000 €montant maximum prévu
Lot 1lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévueCompagnie Armoricaine de Transports (taille déclarée : pas une PME)12 mai 2026la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000
Prix habituel
montants de référence du code 60170000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
65 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-26446
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-26446 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
15 mars 2026
Dernière publication
15 mars 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21920062300011
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Puteaux
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-26446, paru le 15 mars 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)