2025-0785 - fourniture de dispositifs medicaux prothetiques implantables : familles endoscopie digestive, chirurgie plastique et reparatrice, orl, pneumologie, urologie, gynecologie - FAMDIVAO2 (2025-

Objet

2025-0785 - fourniture de dispositifs medicaux prothetiques implantables : familles endoscopie digestive, chirurgie plastique et reparatrice, orl, pneumologie, urologie, gynecologie - FAMDIVAO2 (2025-

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Début prévu

30 avril 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours »

Lieu d'exécution

Marseille, 13354 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 25 lots.

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Code CPV

Prothèses, code 33184000

Prix habituel

montants de référence du code 33184000

Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

6,5 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 25 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis