Accord-cadre de travaux pour la réalisation et l'entretien d'ouvrages bois et métalliques sur l'espace public communautaire

Date limite de réponse10 avr. 2026clos, publié le 12 mars 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre de travaux pour la réalisation et l'entretien d'ouvrages bois et métalliques sur l'espace public communautaire
Description: Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieur au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). L'acheteur public s'est engagé dans une politique d'insertion des personnes par le travail, conformément à l'article L-2112-2 à 4 du code de la commande publique. L'acheteur n'exige ni variante ni prestations supplémentaires. Marché de 12 mois reconductible 3 fois 1 an dans les mêmes termes
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: 4, avenue Commandant l'Herminier 44605 - SAINT NAZAIRE · département : Loire-Atlantique (44)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 26-65255 (nouvel onglet)paru le 1er juillet 2026	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 16 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication