Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Rel-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Rel-.

Description

Le présent accord-cadre a pour objet : - le renouvellement des matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings en ouvrage et en enclos ; - l’équipement en matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings clos de stationnement dont la création est envisagée ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - la maintenance (niveaux 3 et 4) desdits matériels. Les prestations comprendront : - la fourniture des équipements et des éléments de pose, suivant le descriptif ; - le cas échéant la dépose des anciens équipements et leur recyclage ; - le câblage ; - la mise en place, la pose, le raccordement et le paramétrage des équipements ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - une garantie de deux ans incluant une maintenance préventive et curative forfaitaire. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Il s’agit de la relance des lots 1 et 2 déclarés sans suite par décisions n° D2026/0004 et D2026/0005 du 23 janvier 2026 en raison de la réception d’offres irrégulières. Visite de site obligatoire Dans le cadre du présent marché, la visite d’un parking en ouvrage (parking des halles) et d’un parking enclos (parking Victor Hugo) est obligatoire et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris par le candidat auprès du personne référencé au sein du réglement de la consultation.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera ensuite reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. »

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Équipement de péage, code 34927000

Prix habituel

montants de référence du code 34927000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte