Accord-cadre pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives et prestations associées dans le cadre du suivi des chantiers de travaux

Date limite de réponse13 avr. 2026clos, publié le 11 mars 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Marché précédentHadesfin estimée : févr. 2026Voir l'historique

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Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Accord-cadre pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives et prestations associées dans le cadre du suivi des chantiers de travaux
Description: Ce marché concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives et prestations associées dans le cadre du suivi des chantiers de travaux. Cet accord-cadre concerne l'ensemble du territoire communautaire, à savoir les communes d'Arles, de Tarascon, de Saint-Martin-de-Crau, des Saintes-Maries-de-la-Mer, de Boulbon et de Saint-Pierre de Mézoargues. L'acheteur décide de ne pas allotir l'accord-cadre initial pour les raisons suivantes : la dévolution en lots séparés est de nature d'une part à rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et d'autre part, il s'agit de prestations homogènes de même nature répondant à un besoin
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Cité Yvan Audouard 13637 - ARLES Cedex · département : Bouches-du-Rhône (13)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication