Fourniture Et Livraison De Jeux Et Jouets Pour L'Arbre De Noël Des Enfants Du Personnel Du Departement De La Sarthe

Objet

Fourniture Et Livraison De Jeux Et Jouets Pour L'Arbre De Noël Des Enfants Du Personnel Du Departement De La Sarthe

Description

La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1 à R2123-4 à 6 du Code de la Commande Publique. La consultation concerne la fourniture et livraison de jeux et jouets pour l'arbre de Noël des enfants du personnel du Département de la Sarthe. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans mini et avec maxi de 30 000 euro(s) HT/période conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante Période ferme: De la date de notification au 31/12/26 Reconduction n°1 Du 01/01/27 au 31/12/27 Reconduction n°2 Du 01/01/28 au 31/12/28 Reconduction n°3 Du 01/01/29 au 31/12/29 Il est attendu du titulaire des prestations de conseil et de présentation des nouveautés ou produits tendance (voir art. 6-4 et 6-5 du CCP)

Durée

44 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Département de la Sarthe 72000 - Le Mans · département : Sarthe (72)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Jeux et jouets ; attractions foraines, code 37500000

Prix habituel

montants de référence du code 37500000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte