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Prestations de service pour l'entretien des espaces verts des ouvrages de la régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL)

CA Ales AgglomerationProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 11 mars 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents6du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Prestations de service pour l'entretien des espaces verts des ouvrages de la régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL)
Description
Le présent marché est un accord-cadre alloti : - Lot 1 : Secteurs 1 et 2 - Lot 2 : Secteur 3 - Lot 3 : Secteur 4 Il conclu avec des montants minimum et maximum annuels portant sur des opérations de débroussaillage et d'entretien des espaces verts aux abords des ouvrages eau potable, ainsi que des chemins d'accès pour la Régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL). L'acheteur public est entité adjudicatrice conformément aux articles L1212-1 à L1212-3 du Code de la Commande Publique. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Financement du marché : fonds propres Alès Agglomération-REAAL. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Variation des prix : fermes et révisables annuellement en cas de reconduction. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Territoire Alès Agglomération
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

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Avant cet appel d'offres

6Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    210 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    435 k€montant maximum HT
  3. fin estimée
    315 k€montant maximum HT
  4. fin estimée
    600 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    140 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Travaux de débroussaillage, code 45111220
Prix habituel
montants de référence du code 45111220
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-25053
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-25053 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 mars 2026
Dernière publication
11 mars 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20006691800018
Nom publié sur cet appel d'offres
Alès Agglomération - REAAL
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-25053, paru le 11 mars 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)