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Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de laits infantiles pour les besoins des nourrissons accueillis dans les maisons petite enfance-.
Commune de TroyesProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 9 mars 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Marché précédentSodilacfin estimée : mars 2026Voir l'historique
Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de laits infantiles pour les besoins des nourrissons accueillis dans les maisons petite enfance-.
- Description
- Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de laits infantiles pour les besoins des nourrissons accueillis dans les Maisons petite enfance. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé à : Lots Montants maximum annuel Lot n°1 : Fourniture et livraison de lait infantile non spécifique pour les besoins des nourrissons : . 15 000 € HT Lot n°2 : Fourniture et livraison de lait infantile spécifique, pour les besoins des nourrissons. : 5 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées.-.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- troyes
- Variantes
- non autorisées
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- fin estiméeLot no1 : Fourniture et livraison de lait infantile non spécifique pour les besoins des nourrissons
Titulaire : Sodilac
80 k€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Aliments pour nourrissons, code 15884000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 15800000 (Produits alimentaires divers)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-24251
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-24251 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 mars 2026
- Dernière publication
- 9 mars 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21100374400011
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-24251, paru le 9 mars 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)