Travaux de réparation et de remplacement des joints de chaussée et de trottoir des ouvrages d'art du Département de l'Aube-.

Objet

Travaux de réparation et de remplacement des joints de chaussée et de trottoir des ouvrages d'art du Département de l'Aube-.

Description

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Accord-cadre de travaux à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 € HT sur la durée globale de l’accord-cadre en cas de reconduction. Lot unique. Variantes : non autorisées. Lieu d’exécution : sur l’ensemble des ouvrages d’art du Département de l’Aube. Durée : 1 an à compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 et reconductible 1 fois tacitement pour une durée d’un an, soit jusqu’au 31 décembre 2027. Visite des lieux : Sans objet.-.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Sur l’ensemble des ouvrages d’art du Département de l’Aube

Variantes

non autorisées

Aucun lien cherché : pas de code CPV précis publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte