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Accord-Cadre à bons de commande relatif à un service public regulier non urbain de transport de voyageurs à la demande
Communaute de Communes de la Vallee d'OssauProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 mars 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre à bons de commande relatif à un service public regulier non urbain de transport de voyageurs à la demande
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- (64) Pyrénées-Atlantiques · département : Pyrénées-Atlantiques (64)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-23674
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-23674 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 mars 2026
- Dernière publication
- 6 mars 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24640033700142
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes de la vallée d'ossau
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-23674, paru le 6 mars 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)