Accueil › Rhône › Services de transport… › Appel d'offres 26-23617
AT74 - Transports scolaires - 3 lots - 2026
Region Auvergne-Rhone-AlpesProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà Commune de La Côte d'Arbroz, Commune de Bellevaux et 1 autre
Date limite de réponseclos, publié le 8 mars 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- AT74 - Transports scolaires - 3 lots - 2026
- Description
- La Région Auvergne-Rhône-Alpes est autorité organisatrice de 1er rang pour gérer la compétence de transports scolaires. La Région s'entend ici comme l'Antenne régionale située sur le territoire du département de la Haute-Savoie. L'autorité organisatrice déléguée "AO2" s'entend comme l'autorité organisatrice qui se voit déléguer la compétence des transports scolaires selon les termes des conventions de délégation, de l'organisation et du financement des transports scolaires. L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de services de transports scolaires en Haute-Savoie pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation concerne le secteur du Département de la Haute-Savoie.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 999 titulaires au plus
- Lieu d'exécution
- Haute-Savoie · département : Haute-Savoie (74)
- Critères d'attribution
- Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules : 9 % ; Critère 2 : Autres formations des conducteurs : 12 % ; Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite : 7 % ; Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place : 12 % ; prix : 60 %
La durée vaut pour les 3 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-89936 (nouvel onglet)paru le 18 septembre 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévue | Commune de La Côte d'Arbroz (taille déclarée : PME) | 5 mai 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 4pas de sous-traitance prévue | Commune de Bellevaux (taille déclarée : PME) | 5 mai 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 5pas de sous-traitance prévue | Commune de Vailly (taille déclarée : PME) | 5 mai 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-23617
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-23617 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 mars 2026
- Dernière publication
- 8 mars 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20005376700014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- DM - Direction des mobilités
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-23617, paru le 8 mars 2026