Diagnostics phytosanitaires et sécuritaires du patrimoine arboricole de la ville de Limoges

Commune de LimogesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse14 avr. 2026clos, publié le 6 mars 2026

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Le besoin

Objet: Diagnostics phytosanitaires et sécuritaires du patrimoine arboricole de la ville de Limoges
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Les diagnostics du présent accord-cadre en 2 lots peuvent concerner : - Des arbres « isolés » ou faisant partie de « groupements d'arbres » référencés sur le SIG de la Ville de Limoges. - Des arbres « isolés » non référencés sur le SIG de la Ville de Limoges. - Des « groupements d'arbres » référencés sur le SIG de la Ville de Limoges en tant que « surfaces boisées »
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la ville de Limoges 87000 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Code CPV: Services de surveillance ou d'évaluation des forêts, code 77231500
Prix habituel: montants de référence du code plus large 77231000 (Services de gestion des forêts)
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication