Fourniture d’accessoires et de pièces détachées pour VL et VU toutes marques (Autres que RENAULT, DACIA, PEUGEOT, CITROEN, FIAT, IVECO)-.

Objet

Fourniture d’accessoires et de pièces détachées pour VL et VU toutes marques (Autres que RENAULT, DACIA, PEUGEOT, CITROEN, FIAT, IVECO)-.

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires destinés à la maintenance de véhicules légers et utilitaires toutes marques (autres que RENAULT, DACIA, PEUGEOT, CITROEN, FIAT, IVECO). Les fournitures, objets du présent accord-cadre, répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants : • besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims • besoins éventuels des autres adhérents à la Centrale d’achat de la Communauté urbaine du Grand Reims Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il s’agit d’un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 200 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est établi pour une durée allant de sa date de notification, jusqu’au 31 décembre 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d’achat notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Durée

20 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte