Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).

Objet

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).

Description

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870). La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162‑1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 50 000 euros HT. Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Bezons (95870) · département : Val-d'Oise (95)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Sel de déneigement, code 34927100

Prix habituel

montants de référence du code 34927100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte