Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (Ccas)

Commune de le Blanc-MesnilProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse2 févr. 2026clos, publié le 2 janvier 2026

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Le besoin

Objet: Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (Ccas)
Description: Conformément aux dispositions de : - L'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - L'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - L'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau ci-dessous. Les fournitures sont réparties en deux lots : Lots Désignation 01 Acquisition de fournitures de bureau 02 Acquisition d'enveloppes et d'enveloppes imprimées L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximums sont les suivants : Lots Montants maximum annuels HT 01 30 000 euro(s) 02 18 000 euro(s) TOUS 48 000 euro(s)
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: place Gabriel Péri 93150 - LE BLANC MESNIL · département : Seine-Saint-Denis (93)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

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