Travaux de voirie et d'installation de différents types de signalisations

Objet

Travaux de voirie et d'installation de différents types de signalisations

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet : - LOT1 : des travaux routiers, de voirie et de réseaux divers. - LOT2 : installation de différents types de signalisations verticales et horizontales. Ces travaux peuvent avoir pour objet soit la réalisation de travaux d'entretien, de remplacement ou de rénovation, soit la réalisation de travaux neufs. Le détail des prescription techniques des travaux à réaliser est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières et, le cas échéant, dans le cadre de réponse technique renseigné par le Titulaire. Le Titulaire s'engage à exécuter les travaux conformément aux prescriptions de l'accord-cadre et aux règles de l'art, au prix qu'il a proposés. Il est soumis à une obligation de résultat dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévues. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par la ville de Champigny-sur-Marne

Durée

12 mois

Début prévu

1er juin 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire pour une période initiale de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois, sans que sa durée globale ne puisse dépasser 48 mois. Le Titulaire d'un lot ne peut s'opposer à la reconduction tacite ou anticipée du lot concerné. Il est réputé engagé sur la durée totale de ce lot, sous réserve du pouvoir de non-reconduction ou de résiliation dont dispose la ville de Champigny-sur-Marne. Si la ville de Champigny-sur-Marne décide de ne pas reconduire un lot, elle notifiera au Titulaire du lot concerné un courrier, au plus tard trois (3) mois, avant la fin de la période de 12 mois au cours de laquelle intervient cette notification. Les précisions concernant la reconduction anticipée figurent dans le Cahier des clauses administratifs particulières (Ccap) »

Lieu d'exécution

Champigny-sur-Marne, 94500 · département : Val-de-Marne (94)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Travaux routiers, code 45233140

Prix habituel

montants de référence du code 45233140

Code CPV

Travaux d'entretien routier, code 45233141

Prix habituel

montants de référence du code 45233141

Code CPV

Travaux de marquage routier, code 45233221

Prix habituel

montants de référence du code 45233221

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

5,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis