Accord-cadre alloti relatif à la fourniture de carburants

Objet

Accord-cadre alloti relatif à la fourniture de carburants

Description

Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de carburants : a) Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et agricoles. Les véhicules se ravitaillent directement aux stations-service du titulaire. b) Fourniture d'essence spéciale moteur deux temps pour certaines petites machines-outils et agricoles, livrée au Centre Technique Municipal, en fûts de 200 litres ou par bidons de 5 litres. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Durée

48 mois

Début prévu

15 mai 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Pétrole et distillats, code 09130000

Prix habituel

montants de référence du code 09130000

Code CPV

Carburant diesel, code 09134200

Prix habituel

montants de référence du code 09134200

Code CPV

Essences spéciales, code 09222000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 09200000 (Produits pétroliers, charbon et huiles)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

900 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis