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Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'Archives sur plusieurs supports et de divers formats
Departement de la Seine MaritimeProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 25 février 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'Archives sur plusieurs supports et de divers formats
- Description
- La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 29 mai 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- Rouen, 76100 · département : Seine-Maritime (76)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services d'archivage informatique, code 72252000
- Prix habituel
- montants de référence du code 72252000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-18897
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-18897 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 février 2026
- Dernière publication
- 20 mars 2026
- Dernière correction
- 20 mars 2026
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de la Seine-Maritime
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-28578, paru le 20 mars 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)