Levés de sites communaux Lot 1 : Levé de bâtiments, topographie, levé et détection de réseau Lot 2 : Levé et délimitation foncière, bornage relevant du monopole des géom

Date limite de réponse27 avr. 2026clos, publié le 23 février 2026

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Le besoin

Objet: Levés de sites communaux Lot 1 : Levé de bâtiments, topographie, levé et détection de réseau Lot 2 : Levé et délimitation foncière, bornage relevant du monopole des géom
Description: Accord-cadre divisé en deux lots conclu sans minimum et avec un maximum annuel réparti comme suit Lot 1 : 40 000 euro(s) ht annuel Lot 2 : 10 000 euro(s) ht annuel Durée initiale 12 mois et pourra être reconduit tacitement trois fois
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Hôtel de Ville 76320 - Saint-Pierre-lès-Elbeuf · département : Seine-Maritime (76)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 26-73549 (nouvel onglet)paru le 23 juillet 2026	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication