Acquisition d'autocars à motorisation diesel et à gabarit réduit pour le transport interurbain de voyageurs destinés au Entités Adjudicatrices

Agir TransportProcédure négociéeFournitures

Date limite de candidature9 mars 2026clos, publié le 22 février 2026

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Le besoin

Objet: Acquisition d'autocars à motorisation diesel et à gabarit réduit pour le transport interurbain de voyageurs destinés au Entités Adjudicatrices
Description: L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autocars à motorisation diesel à gabarit réduit pour le transport interurbain de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
Durée: 8 ans
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible 6 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Variantes: non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Code CPV: Autocars, code 34121500
Prix habituel: montants de référence du code 34121500
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure négociée
Montant estimé: 3,9 Md€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication