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Fourniture, montage et démontage des structures de type Cts pour la commune de La Hague

Commune de La HagueProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 20 février 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Fourniture, montage et démontage des structures de type Cts pour la commune de La Hague
Description
Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Territoire de la Hague 50440 - LA HAGUE · département : Manche (50)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Prestations de services pour la collectivité, code 75200000
Prix habituel
montants de référence du code 75200000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-18222
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-18222 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
20 février 2026
Dernière publication
20 février 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20006541500016
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-18222, paru le 20 février 2026