La présente consultation a pour objet la fourniture du médicament Omalizumab, solution injectable.

Objet

La présente consultation a pour objet la fourniture du médicament Omalizumab, solution injectable.

Description

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximums contractuelles pour toute la durée du marché sont définies à l’annexe 1 du CCTP « Catalogue des besoins ». Le marché public est mono attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L’ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public sont données à l’annexe 1 du RC « Tableau des quantités ». Ces quantités n’ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu’à l’analyse des offres. Les variantes ne sont pas autorisées. Le délai de validité des offres est fixé à SEPT (7) mois à compter de la date limite de réception des offres

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois

Lieu d'exécution

département : Ille-et-Vilaine (35)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 52 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Produits pharmaceutiques, code 33600000

Prix habituel

montants de référence du code 33600000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte