Prestations de prise de notes des instances (CA, CAC, CFVU, CR, CSA et CSA FS) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Objet

Prestations de prise de notes des instances (CA, CAC, CFVU, CR, CSA et CSA FS) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Description

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, l’accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un (1) an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’université doit se prononcer par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours. »

Lieu d'exécution

Paris, 75005 · département : Paris (75)

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Critère A : Valeur technique de l'offre

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de dactylographie, code 79551000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 79550000 (Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur)

Code CPV

Système d'enregistrement de voix, code 32344110

Prix habituel

montants de référence du code plus large 32300000 (Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte