Terrassement et gestion hors site d'une pollution concentrée en hydrocarbures dans les sols-.

Objet

Terrassement et gestion hors site d'une pollution concentrée en hydrocarbures dans les sols-.

Description

La présente consultation concerne des travaux de terrassement et la gestion hors site d'une dépollution concentrée en hydrocarbures dans les sols. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum HT pour la durée du marché est de 330 000 € HT. Le marché est conclu à compter de la date de notification au titulaire et prendra fin à la réception des prestations ou à la levée des réserves émises par le maître d'ouvrage, le cas échéant. Le délais global pour l'exécution de l'ensemble des prestation est de 2 mois maximum.-.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

54500 VANDOEUVRE · département : Meurthe-et-Moselle (54)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : pas de code CPV précis publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte