Accord-cadre à bons de commande : Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans l'établissement d'accueil des jeunes enfants pour la crèche Eric Tabarly

Objet

Accord-cadre à bons de commande : Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans l'établissement d'accueil des jeunes enfants pour la crèche Eric Tabarly

Description

Accord-cadre à bons de commande : Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans l'établissement d'accueil des jeunes enfants pour la crèche Eric TABARLY Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement (montant maximum annuel fixé à 107 000 euro(s) HT) L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Il n'y a pas de variante prévue, ni de PSE dans la consultation

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Pôle petite enfance crèche - Ancien site de l'école maternelle TABARLY - 1 avenue de l'Hermione 30240 - LE GRAU-DU-ROI · département : Gard (30)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Repas préparés, code 15894200

Prix habituel

montants de référence du code 15894200

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte