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élimination des déchets de Step

CC du PithiveraisProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 6 février 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
élimination des déchets de Step
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Station d'épuration - 275 rue du Gué aux Dames 45300 - PITHIVIERS · département : Loiret (45)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de transport des boues, code 90513700
Prix habituel
montants de référence du code 90513700
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-13420
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-13420 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 février 2026
Dernière publication
6 février 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20006628000070
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de Communes Du Pithiverais
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-13420, paru le 6 février 2026