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Realisation des travaux de fauchage et debroussaillage des dependances routieres (4 lots)

Departement de l'AveyronProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 5 février 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots4chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents4du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Lots

4
Lot 1
ASM CENTRE - Territoire de RODEZ Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Lot 2
SM CENTRE - Territoire de SALLES CURAN Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Lot 3
ASM OUEST Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Lot 4
ASM SUD - Territoire de MILLAU Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

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Référence, sources et dates de publication
Référence
26-12733
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-12733 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
5 février 2026
Dernière publication
5 février 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22120001700012
Nom publié sur cet appel d'offres
Departement de l'Aveyron (CD12)

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