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25SERV26 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'OPÉRATEURS FONCIERS ET DOSSIERS RELATIFS À DES ENQUÊTES PUBLIQUES POUR LA MTPM - Relance suite à infructuosité du lot 2 procédure 25SERV09
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué480 k€montant maximum HT, à SAS TPF Ingenierie
Date limite de réponseclos, publié le 8 janvier 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 25SERV26 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'OPÉRATEURS FONCIERS ET DOSSIERS RELATIFS À DES ENQUÊTES PUBLIQUES POUR LA MTPM - Relance suite à infructuosité du lot 2 procédure 25SERV09
- Description
- La présente consultation concerne : Prestations d'opérateurs fonciers pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots Elle consiste en la relance du lot n°2 prestations d'opérateurs fonciers pour la réalisation d'enquêtes publiques suite à la déclaration sans suite pour infructuosité.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- 1- Valeur Technique : 70 points ; 2- Prix des prestations : 30 points
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-75716 (nouvel onglet)paru le 30 juillet 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue · pas de sous-traitance prévue | SAS TPF Ingenierie (taille déclarée : pas une PME) | non publiée dans l'annonce | 480 100 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services de documentation et de certification juridiques, code 79130000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 79100000 (Services juridiques)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,4 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-1270
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-1270 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 janvier 2026
- Dernière publication
- 8 janvier 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-1270, paru le 8 janvier 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)