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Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain
Département de l'AinProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 février 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. »
- Lieu d'exécution
- département : Ain (01)
- Adapté aux PME
- oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Prix des prestations : 30 % ; Valeur technique : 60 % ; Critère environnemental : 10 %
La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de taxi, code 60120000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60120000
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-12310
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-12310 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 février 2026
- Dernière publication
- 6 février 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22010001000598
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-12310, paru le 6 février 2026