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Elagage, Abattage et dessouchage des arbres La présente consultation concerne l'exécution des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres dans les espaces verts, parcs, jardin

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Elagage, Abattage et dessouchage des arbres La présente consultation concerne l'exécution des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres dans les espaces verts, parcs, jardin

Commune de MiramasProcédure ouverteServicesAjouter à l'agenda

Date limite de réponsedans 52 jours, publié le 19 novembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 20 novembre 2026.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 1er mars 2027

Le besoin

Montant estimé

  • Montant estimé hors TVA, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics.

Méthode

  • Montant estimé70 000 €HT, déclaré sur TED
Accord-cadre
oui, avec un seul titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution
Miramas, 13140 · département : Bouches-du-Rhône (13)
Volet social ou environnemental
social et environnemental

Selon l'acheteur : variantes non autorisées.

Ces informations telles que publiées
Prolongation
« L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Dans le cas où, avant la fin de la période d'exécution, le montant maximum des commandes est atteint ou ne permettrait plus de passer commande, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. La nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. Dans ce cas, la durée initiale de l'accord-cadre s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité »

Description publiée par l'acheteur

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, rappelée sept jours avant.

Dossier et mises à jour

Aucune correction publiée.

Identité

Code CPV
Services d'abattage d'arbres, code 77211400
Prix habituel
montants de référence du code 77211400
Code CPV
Élagage des arbres, code 77341000
Prix habituel
montants de référence du code 77341000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-111696
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-111696 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 novembre 2026
Dernière publication
19 novembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-111696, paru le 19 novembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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