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Accord-cadre à bons de commande - Marchés réservés pour l'entretien, la propreté des espaces publics naturels et la surveillance des cours d'eau (8 lots)

Communaute Urbaine d'ArrasProcédure ouverteServicesAjouter à l'agenda

Date limite de réponsedans 27 jours, publié le 19 novembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 21 novembre 2026.

Méthode

Lots8chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Montant estimé

  • Montant estimé hors TVA, pour l'ensemble de ses 8 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics.

Méthode

  • Montant estimé2,6 M€HT, déclaré sur TED
  • Durée48 mois
  • Début prévu1er mars 2027
Accord-cadre
oui, avec un seul titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution
Pas-de-Calais (62)
Marché réservé
oui, à des structures d'insertion ou du handicap
Volet social ou environnemental
social et environnemental

Selon l'acheteur : variantes non autorisées.

Ces informations telles que publiées
Prolongation
« Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Description publiée par l'acheteur

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 8 lots.

Conditions de participation

Telles que publiées par l'acheteur dans l'avis.

Capacité économique et financière

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité technique et professionnelle

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, rappelée sept jours avant.

Dossier et mises à jour

Aucune correction publiée.

Identité

Code CPV
Services de réinsertion, code 75231240
Prix habituel
montants de référence du code 75231240
Code CPV
Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
Prix habituel
montants de référence du code 77310000
Code CPV
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes, code 90600000
Prix habituel
montants de référence du code 90600000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-111627
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-111627 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 novembre 2026
Dernière publication
19 novembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté Urbaine d'Arras
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-111627, paru le 19 novembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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