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Prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Décines-Charpieu

Commune de Decines CharpieuProcédure ouverteServicesAjouter à l'agenda

Date limite de réponsedans 24 jours, publié le 15 novembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 20 novembre 2026.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Montant estimé

  • Montant estimé hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics.

Méthode

  • Montant estimé268 200 €HT, déclaré sur TED
  • Durée12 mois
  • Début prévu15 février 2027
Accord-cadre
oui, avec un seul titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution
Décines-Charpieu, 69150 · département : Rhône (69)
Volet social ou environnemental
environnemental

Selon l'acheteur : variantes non autorisées.

Ces informations telles que publiées
Prolongation
« Le présent marché comprend trois reconductions tacites. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Toutefois, si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du marché, il pourra être reconduit par anticipation pour une durée d'un an, à compter de la date à laquelle montant maximum aura été atteint. Dans ce cas, le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de la date effective de la reconduction (qui deviendra la nouvelle date anniversaire de l'accord-cadre). Les montants minimum et maximum restent inchangés »

Description publiée par l'acheteur

La présente consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Décines-Charpieu.

Le marché est divisé en trois lots :

Lot 1 : Entretien des espaces horticoles

Lot 2 : Entretien des espaces naturels

Lot 3 : Entretien des terrains de sport

Lire la description complète

L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique).

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans.

Le présent marché (tous lots confondus) est conclu avec les montants minimum et maximum suivants sur la durée totale du marché, reconductions comprises :

Minimum : 200 000 euro(s) HT

Maximum : 480 000 euro(s) HT

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, rappelée sept jours avant.

Dossier et mises à jour

Aucune correction publiée.

Identité

Code CPV
Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
Prix habituel
montants de référence du code 77310000
Code CPV
Services horticoles, code 77300000
Prix habituel
montants de référence du code 77300000
Code CPV
Entretien de pelouses sportives, code 77320000
Prix habituel
montants de référence du code 77320000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-110712
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-110712 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
15 novembre 2026
Dernière publication
17 novembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Décines-Charpieu
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-110712, paru le 15 novembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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