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Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - relance des lots 2 et 3 de l'AAPC 2026-0988

Region Provence-Alpes-Cote d'AzurProcédure ouverteFournituresAjouter à l'agenda

Date limite de réponsedans 23 jours, publié le 11 novembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 21 novembre 2026.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

  • Durée12 mois
  • Début prévu17 mars 2027
Accord-cadre
oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution
Marseille, 13481 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Selon l'acheteur : variantes non autorisées.

Ces informations telles que publiées
Prolongation
« L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans »

Description publiée par l'acheteur

La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3 de la consultation n°2026-0988 : fourniture, la livraison et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

La définition précise du besoin figure dans le CCTP.

Lire la description complète

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes).

L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.

Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement

Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques.

Chaque accord-cadre sera exécuté en partie :

  • A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande.
  • A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance.

Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot.

Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.

La présente consultation est allotie :

Lot 2 : Sacs et articles de bagageries

Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication

Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

Conditions de participation

Telles que publiées par l'acheteur dans l'avis.

Capacité économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé

Critères d'attribution

  • Valeur technique de l'offre : 55 points
  • Valeur environnementale : 5 points
  • Prix : 40 points

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, rappelée sept jours avant.

Dossier et mises à jour

Aucune correction publiée.

Identité

Code CPV
Produits d'information et de promotion, code 39294100
Prix habituel
montants de référence du code 39294100
Code CPV
Bagages, sellerie, sacs et sachets, code 18900000
Prix habituel
montants de référence du code plus large 18000000 (Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires)
Code CPV
Fournitures de bureau, code 30192000
Prix habituel
montants de référence du code 30192000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-108943
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-108943 ↗ (nouvel onglet)
Autre source
Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
Première parution
11 novembre 2026
Dernière publication
11 novembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-108943, paru le 11 novembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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