26MAP16- Accord-cadre à bons de commande de prestations de formation relatives à la sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels - Relance du lot 1 du 25MAP17 suite à déclarati...

Objet

26MAP16- Accord-cadre à bons de commande de prestations de formation relatives à la sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels - Relance du lot 1 du 25MAP17 suite à déclarati...

Description

Prestations de formation relatives à la sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels à destination des agents métropolitains, afin de répondre aux obligations employeur et aux orientations du C.S.E concernant la prévention des risques professionnels par la mise en oeuvre de formations à l'hygiène et à la sécurité. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme jusqu'à 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de : - Concernant le lot 1 : 35 Heures/an, soit 140 heures sur la durée de l'accord cadre. - Concernant le lot 2 : 50 Heures/an, soit 200 heures sur la durée de l'accord cadre.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de formation en matière de sécurité, code 80330000

Prix habituel

montants de référence du code 80330000

Code CPV

Services de formation du personnel, code 80511000

Prix habituel

montants de référence du code 80511000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

440 920 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis