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Opération de fouille archéologique préventive Rue Etienne Poulet

Communaute d'Agglomeration Villefranche Beaujolais SaoneProcédure ouverteServices

Date limite de réponsedans 29 jours, publié le 7 novembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 9 novembre 2026.

Méthode

Durée24 moisdébut prévu le 9 décembre 2026

Le besoin

Objet
Opération de fouille archéologique préventive Rue Etienne Poulet
Description
Le contrat débutera à compter de la date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Durée
24 mois
Début prévu
9 décembre 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Lieu d'exécution
Villefranche-sur-saône, 69400 · département : Rhône (69)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
Valeur technique : 40 % ; Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché : 10 % ; Performances en matière de protection de l'environnement (jugée selon les éléments fournis dans le cadre de présentation de la méthodologie) : 5 % ; Prix : 45 %

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Identité

Code CPV
Services archéologiques, code 71351914
Prix habituel
montants de référence du code 71351914
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
700 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-107974
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-107974 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
7 novembre 2026
Dernière publication
7 novembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-107974, paru le 7 novembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)