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Révision du SCOT Marne Ourcq
Communaute Communes du Pays de l'OurcqProcédure ouverteServices
Date limite de réponsedans 31 jours, publié le 4 novembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Jours comptés le 10 novembre 2026.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Révision du SCOT Marne Ourcq
- Description
- Révision du schéma de cohérence territorial Marne Ourcq. Les objectifs principaux sont de mettre en compatibilité le SCoT Marne-Ourcq avec le SDRIF-E et d'autres documents de niveau supérieur, d'actualiser les données et enjeux stratégiques à l'échelle des 22 communes du Pays de l'Ourcq et d'analyser la compatibilité des PLU communaux avec les nouvelles orientations du SCoT afin d'identifier les évolutions nécessaires.
- Durée
- 36 mois
- Lieu d'exécution
- Ocquerre
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-107342
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-107342 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 novembre 2026
- Dernière publication
- 4 novembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24770006500037
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute de Communes du Pays de l'Ourcq
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-107342, paru le 4 novembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)