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Etudes A La Parcelle Dans Le Cadre De Futurs Travaux De Rehabilitation Des Installations D'Assainissement Non Collectif

CA de Chalons-En-ChampagneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 30 janvier 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée24 mois

Le besoin

Objet
Etudes A La Parcelle Dans Le Cadre De Futurs Travaux De Rehabilitation Des Installations D'Assainissement Non Collectif
Description
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maximum de 150 000 euros HT sur les 2 ans. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an (soit au total 2 années maximum)
Durée
24 mois
Lieu d'exécution
26 rue Joseph-Marie Jacquard 51009 - CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE · département : Marne (51)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Service de gestion du réseau d'assainissement, code 90480000
Prix habituel
montants de référence du code 90480000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-10670
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-10670 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
30 janvier 2026
Dernière publication
30 janvier 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20006687600018
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'agglomeration de Châlons en Champagne
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-10670, paru le 30 janvier 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)