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Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
Commune de RezeProcédure ouverteServices
Date limite de réponsedans 25 jours, publié le 4 novembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Jours comptés le 7 novembre 2026.
Durée12 moisdébut prévu le 4 janvier 2027
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
- Description
- Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser : - Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire : o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ; o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ; Ce marché est composé d'1 lot unique. Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 4 janvier 2027
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
- Lieu d'exécution
- Rezé, 44403 · département : Loire-Atlantique (44)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de recherche de la pollution, code 90715000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90715000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 400 000 € hors TVA, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-106469
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-106469 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 novembre 2026
- Dernière publication
- 4 novembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Reze
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-106469, paru le 4 novembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)