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Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030

Commune de RezeProcédure ouverteServices

Date limite de réponsedans 25 jours, publié le 4 novembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 7 novembre 2026.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 4 janvier 2027

Le besoin

Objet
Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
Description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser : - Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire : o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ; o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ; Ce marché est composé d'1 lot unique. Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
Durée
12 mois
Début prévu
4 janvier 2027
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution
Rezé, 44403 · département : Loire-Atlantique (44)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Services de recherche de la pollution, code 90715000
Prix habituel
montants de référence du code 90715000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
400 000 € hors TVA, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-106469
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-106469 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
4 novembre 2026
Dernière publication
4 novembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Reze
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-106469, paru le 4 novembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)