Acquisition de préservatifs et de lubrifiant pour les besoins des services du Conseil départemental de l'Essonne (2 lots)

Objet

Acquisition de préservatifs et de lubrifiant pour les besoins des services du Conseil départemental de l'Essonne (2 lots)

Description

Le contrat porte sur les prestations d'acquisition de préservatifs et de lubrifiant pour les besoins des services du Conseil départemental de l'Essonne. (2 lots) - Lot 1 : préservatifs masculins - Lot 2 : préservatifs féminins Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. La forme retenue pour l'exécution des contrats est l'accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il est reconductible 3 fois de manière tacite, par période de 12 mois, sans pouvoir dépasser 4 ans

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

FR104 - Essonne · département : Essonne (91)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 40 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Préservatifs, code 33712000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 33700000 (Produits de soins personnels)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte