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Élaboration du Plan de Mobilité du Bassin d'Alès

Syndicat Mixte Transports Publics du Bassin d'AlesProcédure ouverteServices

Date limite de réponsedans 23 jours, publié le 27 octobre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 7 novembre 2026.

Méthode

Durée30 mois

Le besoin

Objet
Élaboration du Plan de Mobilité du Bassin d'Alès
Description
Le présent marché a pour objet une mission d'élaboration du premier Plan de Mobilité (PDM) du Syndicat Mixte des Transports du Bassin d'Alès, conformément aux dispositions du Code des Transports issues de la Loi d'Orientation des Mobilités. Les prestations sont scindées en 4 phases Phase 1: Diagnostic prospectif, Phase 2: Orientations et scénarios, Phase 3: Plan d'action et rédaction du PDM, Phase 4 Assistance pour la consultation réglementaire et approbation. Prestations complémentaires éventuelles définies dans le BPU.
Durée
30 mois
Lieu d'exécution
Territoire SMTBA
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services d'études, code 79311000
Prix habituel
montants de référence du code 79311000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-104563
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-104563 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 octobre 2026
Dernière publication
27 octobre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20000332500020
Nom publié sur cet appel d'offres
Syndicat Mixte Transports Publics du Bassin d'Alès
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-104563, paru le 27 octobre 2026