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Travaux De Signalisation Horizontale Sur Le Réseau Routier Départemental De La Creuse
Departement de la CreuseProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponsedans 23 jours, publié le 27 octobre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Jours comptés le 9 novembre 2026.
Le besoin
- Objet
- Travaux De Signalisation Horizontale Sur Le Réseau Routier Départemental De La Creuse
- Description
- Accord-cadre avec minimum (100 000 euro(s) HT) et maximum (800 000 euro(s) HT) conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/27 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'1 an, sans dépasser le 31/12/30. Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux. Ils seront réalisés hors circulation ou sous circulation suivant les prescriptions du CCTP et ses annexes. Le délai d'exécution des travaux propre à chaque chantier, est fixé sur le bon de commande établi et notifié au titulaire de l'accord-cadre. Les délais plafond d'exécution des travaux de signalisation horizontale sur travaux neufs (prix du Bordereau des Prix (BP) n°10 à 58) et ceux concernant la campagne annuelle du repassage de marquage (prix du BP de 1 à 9) sont fixés dan le dossier de consultation
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- FRI22 - Creuse · département : Creuse (23)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Travaux de marquage routier, code 45233221
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233221
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-104364
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-104364 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 octobre 2026
- Dernière publication
- 27 octobre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22230962700016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Departemental De La Creuse
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-104364, paru le 27 octobre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)