Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.

Objet

Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.

Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien de la voirie de la Ville de Troyes d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes, hors travaux neufs de requalification. L’entreprise sera amenée à travailler sur la chaussée et sur son corps ainsi que sur les parties annexes telles que les trottoirs, les pistes cyclables et les réseaux, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Troyes (voiries, places, cours d’école, aires de jeux, parcs, etc). La présente consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l‘objet d’une consultation ultérieure. La durée de validité du présent accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin, la Collectivité émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la durée de la période de préparation sera fixée dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution sera également fixé dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : décembre 2026. Clause et critère de jugement des offres à caractère environnemental. Clause d'insertion professionnelle : 1 120 heures de travail minimum réservées sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans, permettant le retour à l'emploi de personnes en difficulté sociale ou professionnelle.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Critères d'attribution

Cout : 55 % ; Qualité : 30 % ; Qualité : 15 %

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. déc. 2026fin estimée
   Accord-cadre à bons de commande : interventions ponctuelles sur voirie

   Titulaire : Eiffage Route Nord Est

   2 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2

   1,2 M€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Travaux d'entretien routier, code 45233141

Prix habituel

montants de référence du code 45233141

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte