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Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre et d'ingénierie pour les Travaux effectués dans le cadre de la compétence Gemapi de la Ccmpm

Date limite de réponse27 nov. 2026dans 20 jours, publié le 26 octobre 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Jours comptés le 7 novembre 2026.

Durée24 mois

Le besoin

Objet: Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre et d'ingénierie pour les Travaux effectués dans le cadre de la compétence Gemapi de la Ccmpm
Description: La présente consultation concerne un accord-cadre mixte, à bons de commande et à marchés subséquents, mono-attributaire de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures ; « Réalisation de missions de Maitrise d'oeuvre et d'ingénierie des travaux effectués dans le cadre de la compétence GEMAPI » L'accord-cadre est passé pour 2 ans sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT selon la procédure prévue aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: FRL05 - Var, Territoire des 6 communes de la CCMPM · département : Var (83)
Variantes: non autorisées

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