AOO - 20260118 - Fourniture de dispositifs médicaux standards pour le Centre hospitalier de Maubeuge

Objet

AOO - 20260118 - Fourniture de dispositifs médicaux standards pour le Centre hospitalier de Maubeuge

Description

Le présent accord-cadre est décomposé en 34 lots, selon la répartition et les spécifications techniques énumérées dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum (en quantité) pour toute sa durée de validité, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donne lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximales par lot et par période d’exécution sont renseignées dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ».

Durée

48 mois

Début prévu

1er juin 2027

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois

Lieu d'exécution

Maubeuge, 59607 · département : Nord (59)

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 34 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte