Fourniture de denrées alimentaires-.

Objet

Fourniture de denrées alimentaires-.

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection de repas par le Restaurant Municipal. Il se décompose en 5 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les lots 1, 2 et 3 sont multi-attributaires : sous réserve de la réception d’un nombre suffisant d’offres régulières, adaptées et acceptables, chaque lot sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques. Les lots 4 et 5 sont mono-attributaires : chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Concernant les lots 1, 2 et 3, l’attribution des bons de commandes résultera de l’application de la règle dite du « tour de rôle » entre les titulaires, selon l'ordre de classement des offres obtenu à l'issue de la mise en concurrence initiale (cf article 7.1.1 du CCAP) Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er avril 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard DEUX (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Début prévu

1er avril 2027

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Prolongation

non prévue

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Prix : 50 % ; Qualité : 40 % ; Qualité : 10 %

Le début prévu et la prolongation valent pour les 5 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 6 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Produits alimentaires divers, code 15800000

Prix habituel

montants de référence du code 15800000

Code CPV

Viande, code 15110000

Prix habituel

montants de référence du code 15110000

Code CPV

Volaille fraîche, code 15112100

Prix habituel

montants de référence du code 15112100

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte