Relance Apres Declaration Sans Suite - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots

Objet

Relance Apres Declaration Sans Suite - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots

Description

Le Conseil Départemental du Var relance la consultation suite à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité. (art. R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique) Le LOT 7 sera lancé ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. pour une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

FRL05 - Var · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 6 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Mobilier pour jardin d'enfants, code 39161000

Prix habituel

montants de référence du code 39161000

Code CPV

Sièges pour véhicules à moteur, code 34370000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34300000 (Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules)

Code CPV

Poussettes, code 34912100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34900000 (Équipement de transport et pièces détachées divers)

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte