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Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayeux
Communaute de Communes Bayeux IntercomProcédure ouverteServices
Attribué411 k€montant HT, à Groupement Gilles MAUREL /SARL Atelier de l'Empreinte I SAS ALBA CONSEIL / OCEANIS-AVOCATS Mandataire : GILLES MAUREL
Date limite de réponseclos, publié le 10 septembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée54 moisdébut prévu le 12 janvier 2026
Le besoin
- Objet
- Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayeux
- Description
- Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayeux : La Communauté de communes de Bayeux Intercom est l'autorité compétente pour l'élaboration et la révision des documents de planification. Les prestations sont réparties en 3 tranches : Tranche Ferme : Elaboration du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur ; Tranche optionnelle n°1 : Evaluation environnementale ; Tranche optionnelle n°2 : Etude thermique du bâti. L'exécution des prestations (tranche ferme) débutera à compter de la date de notification du contrat (calendrier prévisionnel : mi-janvier 2026). En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 54 mois
- Durée
- 54 mois
- Début prévu
- 12 janvier 2026
- Prolongation
- non prévue
- Variantes
- non autorisées
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-26702 (nouvel onglet)paru le 15 mars 2026 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | Groupement Gilles MAUREL /SARL Atelier de l'Empreinte I SAS ALBA CONSEIL / OCEANIS-AVOCATS Mandataire : GILLES MAUREL (taille déclarée : PME) | non publiée dans l'annonce | 410 557 €montant du marché |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Code CPV
- Services de conseil en ingénierie de l'environnement, code 71313000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71313000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-99966
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-99966 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 septembre 2025
- Dernière publication
- 10 septembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute de Communes de Bayeux Intercom
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-99966, paru le 10 septembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)